Procès-Verbal / Délibérations / Budget
Le conseil municipal se réunit sur convocation du maire, au minimum une fois par trimestre.
Les délibérations du conseil municipal sont publiées dans les conditions prévues à l’article L. 2131-1 du CGCT. Ainsi, les délibérations constituant des actes règlementaires ou des actes ni individuels ni règlementaires sont publiées sous forme électronique, dans les conditions fixées par l’article R. 2131-1 du même code. Par exception, les communes de moins de 3 500 habitants peuvent choisir au moyen d’une délibération le mode de publicité qui leur convient le mieux entre l’affichage, la publication papier ou la publication électronique.
Ordre du jour
Procès-verbal
- Septembre 2023 16.11.2023 • 821.27Ko
- Janvier 2023 26.09.2023 • 437.33Ko
- Mars 2023 26.09.2023 • 722.88Ko
- Avril 2023 26.09.2023 • 565.37Ko
- Mai 2023 26.09.2023 • 852.56Ko
- Juin 2023 26.09.2023 • 3.35Mo
- Juillet 2023 26.09.2023 • 1.28Mo
Délibération
- D2023-58 Attribution subvention exceptionnelle 17.11.2023 • 364.96Ko
- D2023-14 BP 2023 26.09.2023 • 450.34Ko